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    "id": "ted:671647-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-671647-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/671647-2026/html",
    "title": "Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV",
    "titles": {
        "fr": "Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV"
    },
    "description": "La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres. Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Communauté d'Agglomération de Vesoul (70)",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Sewage, refuse, cleaning and environmental services",
    "cpv": "90513700",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-30",
    "deadline": "2026-10-29T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}