{
    "id": "ted:708447-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-708447-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/708447-2026/html",
    "title": "Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication du Conseil départemental de la Mayenne",
    "titles": {
        "fr": "Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour les besoins de la direction de la communication du Conseil départemental de la Mayenne"
    },
    "description": "La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 4 janvier 2027. L'estimation indiquée ci-dessous correspond au montant total sur la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Conseil Départemental de la Mayenne",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Furniture, furnishings and cleaning products",
    "cpv": "39294100",
    "value": {
        "amount": 110000,
        "currency": "EUR"
    },
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-14",
    "deadline": "2026-11-16T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}