{
    "id": "ted:713898-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-713898-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/713898-2026/html",
    "title": "ENTRETIEN DES ESPACES VERTS",
    "titles": {
        "fr": "ENTRETIEN DES ESPACES VERTS"
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    "description": "L'accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Metz. Les prestations sont décomposées en 8 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 6 et multi-attributaires pour les lots 7 et 8 en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 7. Tous les lots comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique et le lot 8 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Mairie de Metz",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Agricultural, forestry and horticultural services",
    "cpv": "77310000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-15",
    "deadline": "2026-11-19T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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