{
    "id": "ted:721036-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-721036-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/721036-2026/html",
    "title": "26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO",
    "titles": {
        "fr": "26A37F Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de service - Etudes et inventaires Faune-Flore en lien avec des aménagements sur le territoire d'ARCHE AGGLO"
    },
    "description": "Les prestations susceptibles d'être confiées au titulaire dans le cadre du présent marché comprennent : - la réalisation de synthèses bibliographiques (mission A), - la réalisation de prospections préalables / pré-diagnostic (mission B), - La délimitation et caractérisation de zones humides, milieux ouverts et boisés (mission C) - la réalisation d'inventaires naturalistes y compris 4 saisons (mission D) - la réalisation des dossiers pour la prise en compte du patrimoine naturel dans le cadre d'un projet d'aménagement (mission E) - la définition et mise en oeuvre de mesures ERC (y compris en phase chantier (mission F) - la capture et déplacement d'espèces protégées (mission G) - le suivi écologique après la réalisation des aménagements (mission H) - des missions de conseils et d'assistance (mission I)",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "ARCHE AGGLO",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Architectural, construction and engineering services",
    "cpv": "71313000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-19",
    "deadline": "2026-11-16T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}