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    "id": "ted:728940-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-728940-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/728940-2026/html",
    "title": "PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)",
    "titles": {
        "fr": "PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)"
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    "description": "Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique). Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période : Lot 1 : 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Lot 3 : 20 000 euro(s) HT Lot 4 : 200 000 euro(s) HT Lot 5 : 35 000 euro(s) HT Lot 6 : 30 000 euro(s) HT Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises). Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6. Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Ville d'Arles",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Recreational, cultural and sporting services",
    "cpv": "92331210",
    "value": {
        "amount": 1760000,
        "currency": "EUR"
    },
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-21",
    "deadline": "2026-11-16T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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