{
    "id": "ted:779810-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-779810-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/779810-2026/html",
    "title": "ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE EN TRAVAUX EN VUE POUR METTRE EN PRATIQUE LE PROGRAMME D'ADAPTATION DU PATRIMOINE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DES IMMEUBLES GERES PAR ELOGIE-SIEMP - APPEL A CANDIDATURES",
    "titles": {
        "fr": "ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE EN TRAVAUX EN VUE POUR METTRE EN PRATIQUE LE PROGRAMME D'ADAPTATION DU PATRIMOINE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DES IMMEUBLES GERES PAR ELOGIE-SIEMP - APPEL A CANDIDATURES"
    },
    "description": "La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le maximum est fixé à 6 000 000 euro(s) HT pour la durée du contrat. Il n'est pas prévu de minimum. Le périmètre du marché concerne l'ensemble de sites gérés par Elogie-Siemp. Le calendrier prévisionnel établi un cadencement d'environ 100 sites à traiter par an",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "ELOGIE-SIEMP",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Architectural, construction and engineering services",
    "cpv": "71210000",
    "procedure": "neg-w-call",
    "published": "2026-11-10",
    "deadline": "2026-12-09T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}